Conditions d'utilisation

OBJET DU SITE
Le site lmoysonarchitecte.com présente l’activité professionnelle de Laurent Moyson, architecte, ainsi que son approche, ses missions et une sélection de réalisations.
Les informations présentées sur ce site ont un caractère général et informatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ni un engagement relatif à une mission particulière.
 
INFORMATIONS PRÉSENTÉES
Laurent Moyson veille à fournir des informations aussi exactes et actuelles que possible. Le contenu du site peut néanmoins être modifié, complété ou actualisé à tout moment.
Les informations relatives à l’architecture, à l’urbanisme, aux techniques de construction, aux coûts ou aux procédures administratives doivent être appréciées en fonction de chaque projet et de sa situation particulière.
Une prise de contact par l’intermédiaire du site ne constitue pas, à elle seule, la conclusion d’une mission d’architecte.
​
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf indication contraire, les textes, plans, dessins, éléments graphiques et autres contenus originaux présentés sur ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation de ces contenus, totale ou partielle, en dehors des exceptions prévues par la loi, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits.
Les photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
 
LIENS VERS DES SITES TIERS
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes, notamment des réseaux sociaux.
Laurent Moyson n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
 
DISPONIBILITÉ DU SITE
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons techniques, de maintenance ou indépendantes de la volonté de Laurent Moyson.
Aucune disponibilité permanente ou ininterrompue du site n’est garantie.
 
DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité.
L’utilisation de cookies et de technologies similaires est décrite dans la Politique en matière de cookies.
 
DROIT APPLICABLE
Le présent site est exploité depuis la Belgique et est soumis au droit belge, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
 
MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Les présentes conditions peuvent être adaptées afin de tenir compte de l’évolution du site ou de la réglementation applicable.
Dernière mise à jour : août 2026.